AGIR POUR TOUTES LES COMMUNES CREUSOISES
25 mars 2025. Question orale. Sauvegarde de la ligne ferroviaire Guéret-Felletin
25 mars 2025. Question orale et réponse de la Ministre déléguée chargée de la Ruralité…
13 mars 2025. Question écrite. Emploi des crédits alloués à la couverture contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des sportifs de haut niveau
13 mars 2025. Question écrite. Emploi des crédits alloués à la couverture contre les accidents…
19 décembre 2023. Intervention en séance. Question orale relative à l’Expérimentation des antennes d’officines pharmaceutiques et la réponse de Mme la Ministre déléguée Fadila KHATTABI.
19 décembre 2023. Intervention en séance. Question orale relative à l'Expérimentation des antennes d’officines pharmaceutiques et…
14 décembre 2022. Questions d’Actualité au Gouvernement – Objectif Zéro Artificialisation Nette.
14 décembre 2022. Questions d’Actualité au Gouvernement - Objectif Zéro Artificialisation Nette. Question n° 0159G…
20 juillet 2022. En Séance. Questions d’Actualité au Gouvernement.
20-juillet-2022.-En-Seance.-Questions-dActualite-au-GouvernementTélécharger
Séance du mardi 19 octobre 2021. Question Orale. Conditions de fermeture et de cession d’officines en zones rurales et déploiement de solutions compensatoires.
Question orale de Jean-Jacques LOZACHRéponse de M Adrien TARQUET, Secrétaire d'État auprès du ministre des…
19 juillet 2021. Courrier cosigné, initié par l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF), à destination du Premier ministre, Jean Castex, concernant le projet d’arrêté abeilles et le plan pollinisateurs.
Monsieur Jean Castex Premier Ministre Hôtel de Matignon, 57 Rue de Varenne, 75700 Paris Copie…
24 juin 2021. Dotation aux collectivités sur le produit brut des jeux. Question n° 18211 adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriale et réponse de la Ministre.
Question adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec…
10 juin 2021 – Réponse de Monsieur le ministre de l’agriculture et de l’alimentation à la question écrite – Cessation d’activité anticipée des ouvriers forestiers de l’office national des forêts
Question n° 21078 adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation Réponse de…
18 janvier 2021. question écrite adressée à M. le ministre des solidarités et de la santé, portant sur la Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile.
Jean-Jacques Lozach attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé quant…