15 juin 2023. COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport.
15 juin 2023. COMMUNIQUÉ DE PRESSE - Proposition de loi visant à renforcer la protection…
7 juin 2023. PUBLIC SÉNAT. « Violences sexuelles dans le sport : une proposition de loi pour « éloigner les prédateurs des clubs français »
7 juin 2023. PUBLIC SÉNAT. "Violences sexuelles dans le sport : une proposition de loi pour…
7 juin 2023. Commission de la Culture, de l’éducation et de la communication.
7 juin 2023. Commission de la Culture, de l’éducation et de la communication. Examen du…
Juin 2023. Commission de la Culture, de l’éducation et de la communication. Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport – M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur
Juin 2023. Commission de la Culture, de l’éducation et de la communication. Proposition de loi…
18 janvier 2022. Proposition de Loi visant à démocratiser le sport en France. Intervention dans la discussion générale, en qualité de chef de file de mon groupe.
18 janvier 2022. Proposition de Loi visant à démocratiser le sport en France. Intervention dans…
14 octobre 2021. Proposition de loi Gel des matchs de football le 5 mai. Intervention en séance en qualité de chef de file pour le groupe socialiste écologiste et républicain.
INTERVENTION SÉANCEPPL visant au gel des matchs de football le 5 maiJeudi 14 octobre 2021…
Mars 2021. Co-signature d’une proposition de loi visant à améliorer la protection sociale des non-salariés agricole
N° 408 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2020-2021 Enregistré à la Présidence du Sénat le 3…
16 février 2021. article du journal L’Équipe. Le Sénat adopte le projet de loi visant à la mise en conformité de la France avec le code mondial antidopage.
Le projet de loi présentée par la ministre déléguée aux Sports Roxana Maracineanu a été…
16 février 2021. Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l’efficacité de la lutte contre le dopage.
Intervention en séance en qualité de chef de file pour mon groupe politique. PjL Code…